Responsabilité civile professionnelle entreprise artisanale
Quelles garanties ?
Au titre de l'activité déclarée :
- La responsabilité civile pour les dommages causés à autrui du fait de l'assuré, des bâtiments, marchandises, matériels, mobilier, des produits livrés, travaux achevés et/ou pour toute activité intellectuelle, les fautes, erreurs de droit ou de fait, manquements aux obligations souscrites, oublis, négligences.
- Dommages corporels,, matériels et immatériels consécutifs
- Dommages immatériels non consécutifs
- Atteintes accidentelles à l'environnement
- Biens / Documents confiés
- Faute inexcusable
- Frais de dépose / repose
- Frais de retrait
Les Plus :
- Un grand nombre de garanties optionnelles.
- Un contrat complet, souple, adaptable à chaque entreprise selon son activité et ses besoins particuliers.
- Au titre de la RC exploitation : Garantie monde entier pour des déplacements professionnels n'excédant pas 3 mois.
- Hors USA / CANADA pour la RC après livraison mais avec possibilité d'étendre la garantie aux USA / CANADA pour les marchés d'exportation.
- Un contrat en base réclamation, reprise du passé inconnu, délai de garantie subséquente de 5 ans.
